Message de l’Ordre des Experts-Comptables

lundi 23 mars 2020

Soutien aux entreprises et aux salariés

Face à l’épidémie du Coronavirus Covid-19, le Gouvernement a annoncé une première série de mesures destinées à venir en aide aux entreprises et aux salariés. Pour renforcer les mesures déjà annoncées, le président de la République, Emmanuel Macron, a ajouté des mesures supplémentaires, présentées ci-après et complétées des modalités pratiques.

1. Des délais de paiement d’échéances fiscales et/ou sociales

Sur le plan fiscal, les entreprises peuvent demander à bénéficier d'un délai de paiement d'impôt. Pour faciliter leur démarche, la DGFiP met à disposition un modèle de demande à adresser au service des impôts des entreprises. Un simple mail peut également être adressé au service concerné.

Attention aux échéances fiscales du 16 mars !

Les demandes de délai de paiement concernent les échéances du 15 mars (reportée au 16 du fait que le 15 est un dimanche), à savoir :

» l’acompte de l'impôt sur les sociétés et de la contribution sociale sur l'IS de 3,3 % à l'aide du relevé d'acompte n° 2571 ;
» le solde de l'impôt sur les sociétés et de la contribution sociale sur l’IS de 3,3 % à l'aide du relevé de solde n° 2572, si votre exercice est clos le 30 novembre 2019 ;
» la taxe sur les salaires payés en février (redevables mensuels) à l'aide du relevé de versement provisionnel n° 2501.


Les entreprises concernées doivent donc s’assurer que les prélèvements ou les virements bancaires ne soient pas effectués, en prévenant dès aujourd’hui leurs opérateurs habituels.


Sur le plan des cotisations sociales, les mesures se traduisent notamment par :

  • l’octroi de délais (échelonnement de paiements) et d’une remise exceptionnelle des majorations et pénalités de retard sur les périodes ciblées ;
  • pour les travailleurs indépendants, la possibilité de demander une anticipation de la régularisation annuelle afin d’obtenir un recalcul des cotisations cohérent avec la santé de l’entreprise et d’obtenir un nouvel échéancier de paiement des cotisations provisionnelles.

Attention aux échéances sociales du 16 mars !

Il a été annoncé que toutes les entreprises qui le souhaitent pourront reporter sans justification, sans formalité et sans pénalité, le paiement des cotisations. Aussi, tous les employeurs ayant une date d’échéance Urssaf au 15 du mois, pourront reporter tout ou partie du paiement des cotisations salariales et patronales dont l’échéance est au 15 mars 2020 (reportée au 16 du fait que le 15 est un dimanche). Ces cotisations sont d’ores et déjà reportées de trois mois, dans l’attente de mesures à venir. Aucune pénalité ne sera appliquée. Pour les employeurs, dont la date d’échéance de paiement des cotisations est au 5, ils pourront moduler le règlement de leur échéance du 5 avril 2020.

Les entreprises concernées doivent donc s’assurer que les prélèvements ou les virements bancaires ne sont pas effectués, en prévenant dès aujourd’hui leurs opérateurs habituels.

Pour plus d’informations sur les modalités de report, cliquer ici.


2. Dans les situations les plus difficiles, des remises d’impôts directs peuvent être décidées dans le cadre d'un examen individualisé des demandes

Les entreprises en difficulté peuvent demander des remises de tout ou partie de leurs impositions pour faire face au Coronavirus Covid-19.

Cette demande doit être adressée auprès du service des impôts des entreprises au moyen du formulaire mis à disposition par la DGFiP.

Chaque demande sera appréciée en fonction de la situation de l’entreprise.

3. Un soutien de l’Etat et de la Banque de France (Médiation du crédit) pour négocier avec sa banque un rééchelonnement des crédits bancaires

La médiation du crédit est un dispositif public, gratuit, confidentiel, de proximité (niveau opérationnel « département »), réactif (en 48 heures, il est indiqué au dirigeant qui a saisi son dossier si celui-ci est qualifié) et efficace (dans deux cas sur trois une solution est trouvée).

En cas de difficulté à négocier un rééchelonnement ou à obtenir des financements (gel des lignes de crédits, difficultés à financer le besoin en fonds de roulement, …), il convient d’orienter rapidement les entreprises vers le service de la Médiation du Crédit.

La saisine de la Médiation du crédit se fait en ligne sur le site Internet dédié.

A noter

Le dispositif Crédit 50 K€ qui a été initié par l’Ordre des experts-comptables, en partenariat avec les principales grandes banques privées françaises, avait été conçu, à l’origine, pour aider les entreprises en difficulté à la suite de la crise financière de 2008. L’Ordre des experts-comptables a relancé ce dispositif en le modernisant, en juillet 2018, en créant un dossier unique de demande de financement remplissable en ligne qui peut être transmis simultanément à 3 établissements bancaires. Ce dispositif est actuellement utilisable pour financer les besoins en fonds de roulement des entreprises.

Pour en savoir plus, cliquer ici.


4. La mobilisation de bpifrance pour garantir des lignes de trésorerie bancaires dont les entreprises pourraient avoir besoin à cause de l’épidémie

Bpifrance a activé un plan de soutien à destination des TPE et PME touchées. Les entreprises peuvent se renseigner directement sur ces mesures exceptionnelles destinées à les soutenir, grâce au numéro vert mis en place :

0 969 370 240

Sont notamment prévus :

  • l’octroi de la garantie bpifrance, qui voit sa quotité portée de 70 % à 90 % (annonce du ministre Bruno Lemaire en date du 12/03/2020), pour les prêts de trésorerie accordés par les banques privées françaises aux entreprises affectées par les conséquences du Coronavirus Covid-19 ;
  • la prolongation des garanties classiques des crédits d’investissement, pour accompagner les réaménagements opérés par les banques, sans frais de gestion ;
  • le réaménagement des crédits moyen et long terme pour les clients bpifrance, sur demande motivée par le contexte.

Pour en savoir plus, cliquer ici.

5. Le maintien de l'emploi dans les entreprises par le dispositif de chômage partiel simplifié et renforcé

Le chômage partiel peut être sollicité par les entreprises dans le cadre de circonstances à caractère exceptionnel. Il permet à l’employeur de procéder à une fermeture temporaire de l’établissement (ou d’une partie de l’établissement), ou à la réduction de l’horaire de travail habituel en deçà de la durée légale du travail. Afin de faciliter sa mise en oeuvre plusieurs mesures sont prévues :

  • l’augmentation de l’allocation forfaitaire perçue par les entreprises de 1 à 250 salariés à 8,04 €
  • le traitement prioritaire des demandes de recours à l’activité partielle.

Pour en savoir plus, cliquer ici.

Important

Le président de la République a annoncé un mécanisme exceptionnel et massif de chômage partiel dont les modalités ne sont pas encore connues et qui permettraient la prise en charge de l'indemnisation des salariés contraints à rester chez eux.


6. L’appui au traitement d’un conflit avec des clients ou fournisseurs par le Médiateur des entreprises

La Médiation des entreprises peut intervenir gracieusement et en toute confidentialité pour résoudre un litige ou dans le cadre d’un contentieux entre deux acteurs économiques privés ou publics.
La saisine du Médiateur des entreprises se fait en ligne sur le site Internet dédié

7. La reconnaissance par l’Etat et les collectivités locales du Coronavirus Covid-19 comme un cas de force majeure pour leurs marchés publics.

Le non-respect des délais d’exécution, sur lesquels s’est contractuellement engagé le titulaire d’un marché public peut entraîner la mise en oeuvre de pénalités de retard. Le Coronavirus étant reconnu comme un cas de force majeure, les pénalités de retard ne seront pas appliquées.

"Coronavirus Covid-19 : soutien aux entreprises et aux salariés" de l'Ordre des Experts-Comptables en date du 18/03/2020

[ CORONAVIRUS ] 5 Règles à appliquer dès aujourd’hui

mardi 17 mars 2020

1 | Le télétravail

Le meilleur moyen d’éviter la contamination est d’éviter tout contact physique.

2 | Si votre entreprise fait partie des commerces indispensables :

Les gestes barrière et les règles de distanciation au travail sont impératifs.
Limiter les regroupements de salariés dans des espaces réduits.
Les déplacements non indispensables doivent être annulés ou reportés

3 | Les restaurants d’entreprise ouverts, mais aménagés : 1m de distance entre les places à table

L’étalement des horaires de repas est recommandé.

4 | Les entreprises subissant une baisse partielle ou totale d’activité sont éligibles au chômage partiel

Toutes les entreprises dont l’activité est réduite du fait du coronavirus et notamment celles (restaurants, cafés, magasins, etc.) qui font l’objet d’une obligation de fermeture en application de l’arrêté du 15 mars 2020 sont éligibles au dispositif d’activité partielle.
Ce dispositif est activable de manière dématérialisée sur www.activitepartielle.emploi.gouv.fr
Les entreprises disposent d’un délai de trente jours pour déposer leur demande, avec effet rétroactif.

5 | Parents d’enfants de moins de 16 ans : les solutions

  • Les principes de solidarités et de responsabilité doivent plus que jamais s’appliquer. Des solutions d’entraide pour la garde des enfants (hors publics fragiles et personnes de plus de 70 ans) sont à inventer et à organiser localement. La priorité doit être accordée quoiqu’il arrive aux personnels soignants.
  • Quoiqu’il en soit :
    • le télétravail, lorsqu’il est possible, est la solution la plus adaptée ;
    • si le télétravail n’est pas possible et que vous n’avez pas de solutions de garde pour vos enfants de moins de 16 ans, vous pouvez demander un arrêt de travail indemnisé, sans délai de carence, et valable le temps que durera la fermeture de la structure d’accueil de votre enfant. Il s’agit d’un arrêt maladie qui ne nécessite pas d’aller chez le médecin pour obtenir un certificat. Ce congé est fractionnable. L’employeur ne peut refuser cet arrêt ; il doit le déclarer et envoyer l’attestation à l’assurance maladie. Toutes les informations sur le site : https://declare.ameli.fr

La fédération bancaire française se mobilise

mardi 17 mars 2020

Les mesures mises en place dès aujourd’hui par les établissements bancaires, en soutien à leur clientèle de professionnels :

• mise en place de procédures accélérées d’instruction de crédit pour les situations de trésorerie tendues, dans un délai de 5 jours et une attention particulière pour les situations d’urgence ;

report jusqu’à six mois des remboursements de crédits pour les entreprises ;

suppression des pénalités et des coûts additionnels de reports d’échéances et de crédits des entreprises ;

relais des mesures gouvernementales : dans le cadre des échanges avec les clients, communication et explication des mesures de soutien public (report d’échéances sociales ou fiscales, mécanisme de garantie publique comme BPI…).


Malgré le confinement instauré :

• Les réseaux bancaires seront ouverts et les agences sont préparées. Les collaborateurs répondent à leur mission de services essentiels.

L'alimentation des réseaux de DAB est assurée. Les infrastructures de moyens de paiements sont totalement opérationnelles.

• Dans la ligne des préconisations des pouvoirs publics, afin de limiter leurs déplacements, les clients sont invités à privilégier les contacts avec leur conseiller par téléphone ou via les plateformes dédiées.

• Au quotidien, l'essentiel des opérations bancaires sont automatisées et peuvent être accomplies à distance ou via les automates.



publié le : 17 mars 2020

Source : communiqué de presse de la fédération bancaire française du 15 mars 2020

Les nouvelles mesures fiscales et sociales

mercredi 12 février 2020

Nous avons regroupé dans ce livret Eurus les principales mesures législatives en matière fiscale et sociale concernant les particuliers et les
entreprises pour 2020.

Vous y trouverez aussi un rappel synthétique des textes importants de l’année 2019 qui impactent 2020… Avec nos commentaires et conseils sur les points à retenir.

Bonne lecture !

Nous restons à votre disposition tout au long de
cette année 2020 !

Relaxation et période fiscale

mercredi 20 mars 2019

Vous vous demandez sûrement le lien entre ces deux termes résolument à l'opposé l'un de l'autre.


Le lien, c'est Hélène GARRIC, notre praticienne en santé naturelle. Pour la deuxième année consécutive, elle est venue chouchouter, prendre soin de nos collaborateurs, malmenés pendant la rude période fiscale.



Hélène Garric, praticienne en santé naturelle


Au programme :



-Différents types de massages : à l'huile, pour un effet décontractant, au talc, pour un effet relaxant


-Atelier d'aromathérapie : création de sticks parfumés aux huiles essentielles aux multiples atouts (aide à la concentration, relaxation, tonification...)


-Atelier médecine chinoise : cigare de Moxas, technique dérivée de l'acuponcture utilisée pour traiter les douleurs telles que les rhumatismes, les douleurs chroniques, articulaires mais aussi musculaires.


-Auriculothérapie : technique consistant à utiliser les points de pression du pavillon de l'oreille pour détecter et soigner les déséquilibres.




Témoignages


Carole : Après un petit entretien avec Hélène, elle m'a conseillé un massage tonifiant et énergisant au talc. A quoi elle ajouté l'utilisation du cigare Moxas au niveau des genoux, pour booster mon énergie, et de la réflexologie plantaire. Effet redynamisant garanti !


Nicolas : Déjà convaincu par les techniques d'aromathérapie, j'ai été enchanté par la visite de Hélène. Elle m'a proposé l'auriculothérapie et ensuite la pose de graine de vaccaria, pour faciliter la thérapie et prolonger ses effets plus longtemps. J'ai beaucoup apprécié la réflexologie plantaire, et le massage aux huiles.


Clément : Hélène m'a conseillé un massage à l'huile pour soulager mes douleurs au niveau du dos. Elle a ensuite fait appel au cigare de Moxas sur certains points clés, et m'a ensuite donné des conseils et des techniques respiratoires pour détendre les trapèzes par exemple.
J'ai aussi pu bénéficier d'un stick aromatique aux huiles essentielles, qui m'aide à me concentrer.



Margaux : Hélène est très à l'écoute, elle prend en compte nos besoins et adapte sa démarche en fonction. Après un massage au talc qui m'a vraiment détendu et relaxé, elle m'a donné quelques conseils et techniques pour soulager le mal de dos lié au stress. C'était un moment agréable, et très appréciable à cette période de l'année.




Nos engagements RGPD

jeudi 31 janvier 2019

Depuis plusieurs mois maintenant, nous travaillons à la mise en place de nouveaux processus pour être en conformité avec le Règlement Européen sur la Protection des Données (RGPD).

Toute l’équipe d’Actif Conseil est impliquée dans ce projet de grande envergure. Chaque personne et chaque service étant impacté à un niveau différent sur le traitement ou la protection des données, nous réalisons une veille régulière pour suivre les possibles évolutions de ce règlement et en anticiper le moindre changement.

Aussi, Actif Conseil s’engage :

  • À traiter les données à caractère personnel aux seules fins de la bonne exécution de ses missions : Actif Conseil ne traitera jamais vos informations à d’autres fins (marketing, etc.).
  • À ne pas transférer vos données hors UE ou hors pays reconnus par la Commission européenne comme disposant d’un niveau de protection suffisant.
  • À vous informer de tout recours à des sous-traitants qui pourraient traiter vos données à caractère personnel.
  • À vous notifier dans les meilleurs délais en cas de violation de données.
  • À ne pas utiliser les données collectées à d’autres fins que celles pour lesquelles elles furent collectées.
  • À conserver les données à caractère personnel durant une période limitée et proportionnée, ou selon les dispositions légales.
  • À ne pas transférer ces données à des tiers autres que les sociétés apparentées à Actif Conseil et qui interviennent dans le cadre de l’exécution des missions.
  • À mettre en œuvre des mesures techniques et organisationnelles appropriées afin de garantir un haut niveau de sécurité.

Portrait de Lisa Boussac : Responsable RSE

mercredi 07 novembre 2018

Présentation de Lisa, Expert-Comptable mémorialiste et responsable RSE du cabinet








          1. Quelle est la vision du cabinet sur la Responsabilité Sociétale des Entreprises (RSE) ? Quels sont les enjeux stratégiques prioritaires ?

Lisa Boussac : Nous sommes très ouverts sur la RSE et sommes prêts à développer une stratégie en corrélation avec la vision des associés.

En effet le cabinet est conscient de la transformation qui s’opère dans les entreprises actuellement, à savoir la transition digitale et la cohabitation des générations X, Y, et Z. Nous devons nous adapter à ces nouveaux profils pour rester concurrentiel et attractif.

Il est nécessaire de développer des actions favorisant le bien-être des salariés au travail. Fini le système basé uniquement sur la valeur du travail. Le cabinet ne prend pas à la légère le rôle qu’il joue dans la protection de son environnement; chacun doit être responsable à son niveau de la préservation de la planète. Ce dernier est d’ailleurs un axe majeur de réflexion.

La création d’un pôle RSE au sein-même du cabinet est en cours.

         2. Y a-t-il des actions écologiques déjà en place ?

L.B : Nous avons mis en place des actions simples de recyclage, à savoir : changement de tous les luminaires pour passer à l’éclairage LED, recyclage du papier, tri des déchets, changement de machine à café sans dosette, et utilisation du marc de café annexe (jardinage, entretien des tuyauteries …).

        3. Quelles mesures ont été mises en place pour le bien-être des salariés ?

L.B : Nous prenons des actions ponctuelles, basées sur le système de vote. Nous lançons un sondage, et le projet est lancé s'il emporte l'adhésion de la majorité.

Dans les faits, nous avons récemment profité de l'intervention d'une praticienne en médecine douce par exemple.

La formation 100% Digital - 100% Humain a permis au cabinet de se préparer et d'aborder plus sereinement le changement vers le numérique dans notre métier. L’article ici

Nous nous adaptons par ailleurs aux besoins des salariés et faisons au mieux pour répondre à toute question relative au confort du poste de travail. Nous offrons aussi la possibilité de livraison de produits bio directement au cabinet.

Pour 2019, nous prévoyons une formation aux gestes de premier secours aux collaborateurs qui seraient intéressés. Cette formation se composera d’une première partie en e-learning et d’une seconde partie en collaboration avec un organisme extérieur agrée, qui délivrera le certificat PSC1 (Prévention et Secours Civique de niveau 1).

De manière générale, la démarche du cabinet est vraiment d’être en phase avec ses propres attentes et celles de ses parties prenantes.

Formation 100% Digital – 100% Humain

mercredi 03 octobre 2018

[ 100% Digital - 100% Humain ]



Ce jeudi 27 septembre 2018, nous découvrions la formation proposée par Dale Carnegie : « 100% Digital – 100% Humain », chez nos clients, les Écuries de la Tour, à Mondonville.

Cette formation avait pour but de nous faire entrevoir de diverses manières la complexité de la transition numérique, d’autant plus importante dans notre milieu.


Grâce à différents types d’ateliers et d’activités, chacun a pu s’initier et prendre conscience non seulement de la nécessité de passer du côté digital de la force, mais aussi de sa non-négociabilité. Nous sommes aujourd’hui confrontés à une nouvelle méthode de communication : via interface numérique (visio-conférence, mails, chat-bot…). Nous sommes donc amenés à devoir tisser des liens commerciaux différemment.


Le fondement de la formation était de définir le profil du client, mais aussi du collaborateur, de demain.
Comprendre, écouter, savoir anticiper les besoins du client et être réactif ; faire grandir un collaborateur au sein d’une équipe, réussir à le garder malgré la concurrence des grands groupes : tels sont les défis de demain face à cette génération Y (1980-1995), zappeuse et en manque de reconnaissance.


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